France: facturation électronique conforme
Simpluse est une solution compatible de facturation électronique conforme avec la réglementation française.
Avec Simpluse, vous répondez à toutes les exigences en matière de facturation électronique imposées par législation en France.
Pour cela, Simpluse utilise sa plateforme agréée (PA) propulsée par B2BRouter.
B2BRouter est une Plateforme Agréée par l’administration fiscale française et un fournisseur de services Peppol reconnu internationalement. Son infrastructure permet à Simpluse de prendre en charge aussi bien les échanges réglementaires français que les échanges électroniques internationaux.
Cela signifie qu’au travers de votre utilisation de Simpluse, vous profiter d’une PA qui offre un niveau de certification très élevé et dont l’infrastructure permet, non seulement les échanges de factures électroniques en France, mais également les échanges internationaux.
Bien plus que le minimum réglementaire
Simpluse vous offre une solution qui ne se limite pas au minimum réglementaire français !
Pour proposer le label « Solution compatible », une solution n’a besoin de supporter qu’un seul des formats du socle français.
Simpluse prend en charge les trois formats du socle français UBL, CII et Factur-X, ainsi que les formats nécessaires aux échanges Peppol internationaux.
Vous pouvez ainsi facturer aussi bien vos clients français que des entreprises étrangères, des grandes organisations ou des organismes publics, et ce sans devoir changer de solution.
Formats supportés
XML/UBL PEPPOL BIS 3
Le format UBL PEPPOL BIS 3 est idéal pour les transactions au sein de l’Union Européenne. Totalement conforme à la norme EN-16931, il supporte toutes les caractéristiques nécessaires pour envoyer et recevoir des factures dans le cadre B2B et B2G, y compris avec les États et les institutions européennes.
Format hybride Factur-X (« Confort », « Extended » et « Basic WL »)
Le format hybride Factur-X est constitué d’un fichier PDF/A3 contenant une pièce jointe au format XML/CII EN-16931. Ce format est idéal dans les échanges nationaux dans le cadre des transactions B2B avec petites entreprises et l’interopérabilité avec les plateformes comptables. Simpluse supporte trois variants de ce format : le variant « Confort », le variant « Extended » et le variant « Basic WL ».
XML/CII CIUS FRANCE (« EN-16931 » et « Extended »)
Le format XML/CII CIUS FR est défini par la norme D22B UN/CEFACT Cross Industry Invoice des Nations Unies. Il est idéal dans les échanges dans le cadre des transactions B2B entre entreprises françaises et dans les transactions B2G avec le secteur public national. Simpluse supporte deux variants de ce format : le variant CIUS France conforme à la norme EN-16931, ainsi que le variant étendu « Extended » utilisé dans certains cas spécifiques.
XML/UBL CIUS FRANCE (« EN-16931 » et « Extended »)
Le format international XML/UBL (Universal Business Language) est très largement utilisé. Il permet d’échanger non seulement des factures électroniques, mais également d’autres types de documents commerciaux électroniques (par exemple, des ordres de commande ou des listes de prix). Il est donc idéal dans les échanges dans le cadre des transactions B2B, mais aussi avec le secteur public, notamment pour répondre à des appels d’offres. Pour la France, Simpluse supporte deux variants de ce format : le variant CIUS France conforme à la norme EN-16931, ainsi que le variant étendu « Extended » utilisé dans certains cas spécifiques.
Si vous souhaitez en savoir plus, contactez-nous.
N’hésitez pas non plus à consulter notre plaquette spécifique pour la France…
En bref !
Simpluse vous propose bien plus qu’un logiciel qui génère des factures électroniques.
Avec Simpluse :
- vous créez vos factures ;
- elles sont contrôlées et transmises via notre Plateforme Agréée ;
- vous recevez automatiquement les factures de vos fournisseurs ;
- vous suivez leur cycle de vie complet et conforme ;
- les documents peuvent être retransmis automatiquement vers votre comptable dans un format directement lisible par son logiciel ;
- vous conservez et archivez tous les documents et messages associés dans Simpluse, d’une manière légale et indépendante de votre comptable.